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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBREVAL
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COEUR D'ETE sobréval
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COEUR D'ETE sobréval
SOBREVAL, SAS

Numéro de dépôt :
3209998
Date de dépôt :
17/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
17/02/2023
COEUR D\'ETE sobréval de SOBREVAL

Présentation de la marque COEUR D'ETE sobréval

Déposée le 17 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBREVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « COEUR D'ETE sobréval » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBREVAL domicilié(e) ZA DES 4 ROUTES - 22240 - JUGON LES LACS - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 248 159 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOBREVAL domicilié(e) ZA DES 4 ROUTES - 22240 - JUGON LES LACS - France.

La marque COEUR D'ETE sobréval a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209998.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COEUR D'ETE sobréval est expirée depuis le 17 février 2023.

SOBREVAL a également déposé les autres marques suivantes : LE TRAITEUR DU SOLEIL , Tarti' Wraps , LE TRAITEUR DU SOLEIL , SWEET AND CHIC , TAPA BUENA , PERLES DE POIVRON , Tapas & Canapés , Perles De Tomates , CRAZY SNACK , ESV


SOBREVAL, SAS - ZA DES 4 ROUTES - 22240 - JUGON LES LACS - France - SIREN 442248159


SOBREVAL - ZA DES 4 ROUTES - 22240 - JUGON LES LACS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-30

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2012 n°2516746 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-12-18

Fruits et légumes conservés séchés, marinés et cuits. Plats cuisinés à base de viande, volailles gibier, poisson légumes fruits frais et surgelés, – charcuterie, viande, poisson volaille et gibier – salades marinés ou non. Sauces, condiments, épices, sandwiches, pizzas, encas. Fruits et legumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.